Commande Publique Avenants
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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11 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "25/04/2008" du filtre Date de séance
Fonds départemental d'aide à l'industrialisation soutien aux bâtiments relais et aux zones d'activités
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mises à disposition des locaux des pôles gérontologiques
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départmentale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Pavillons à Riedisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Territorialisation - Locaux provisoires
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt groupe SNI Nouveau Logis de l'Est
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
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Commande Publique
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
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Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 8 Logements à Hombourg
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- Date : 25/04/2008
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Aide au Conseil Géode
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
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Adhésion et compléments aux désignations relatives à la représentation de l'Assembée au sein de divers organismes extérieurs, comités et groupes de travail
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
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Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Logements à Riedisheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 25/04/2008
- Rapporteur : Non défini
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